Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par le Laboratoire de Création d’Outils Pédagogiques et d’Apprentissage en Langues Étrangères (LOAPL), entité académique affiliée à l’Université d’Oran 2 Mohamed Ben Ahmed.

Le laboratoire exerce ses activités dans le cadre des missions institutionnelles de l’université, notamment en matière de valorisation scientifique, de diffusion des activités de recherche et de structuration de la communication académique. La publication de ce portail numérique est assurée sous la responsabilité institutionnelle du laboratoire.

2. Hébergement

Le site est hébergé de manière sécurisée au sein de l’infrastructure numérique souveraine de l’Université d’Oran 2 Mohamed Ben Ahmed.

3. Directeur de la publication

Directeur de la publication : L’administration du LOAPL.

4. Coordonnées de contact

Pour toute demande relative au site ou à son contenu :

• Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
• Adresse : Université d’Oran 2 Mohamed Ben Ahmed, Faculté des Langues Étrangères, Laboratoire LOAPL, B.P. 1015 El M'naouer, 31000 Oran, Algérie.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus publiés sur la plateforme, incluant notamment les textes, éléments graphiques, logos officiels et ressources institutionnelles, constitue la propriété intellectuelle de l’Université d’Oran 2 Mohamed Ben Ahmed, sauf mention contraire expresse.

Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée, totale ou partielle, en dehors des usages académiques légitimes, est strictement interdite.

6. Traitement des données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité de la plateforme, laquelle constitue une partie intégrante du cadre juridique applicable à l’utilisation du site. Les utilisateurs sont tenus de la consulter afin de prendre connaissance des modalités de collecte, de traitement et de leurs droits.

7. Responsabilité et cadre d’utilisation

La plateforme numérique s’inscrit exclusivement dans un cadre académique et institutionnel. Les conditions d’accès, d’utilisation acceptable, les obligations des utilisateurs ainsi que les limitations de responsabilité sont régies par les Conditions d’utilisation (Terms of Service - TOS), qui constituent le cadre contractuel principal de la plateforme.

Ces dispositions sont précisées et complétées par la Clause de non-responsabilité, qui définit les conditions d’interprétation des contenus institutionnels, notamment les actualités, rapports et descriptions académiques.

En accédant à la plateforme et en l’utilisant, les utilisateurs reconnaissent et acceptent que ces documents forment un cadre juridique unifié régissant leurs interactions avec le site.

8. Liens externes

La plateforme peut contenir des liens vers des ressources académiques ou institutionnelles externes. Le laboratoire ne saurait être tenu responsable du contenu, de l’exactitude ou du fonctionnement de ces sites tiers.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément au droit de la République algérienne démocratique et populaire.