Clause de non-responsabilité

La plateforme LOAPL publie des communications institutionnelles, notamment des actualités, des rapports ainsi que des présentations descriptives ou analytiques des activités académiques, des événements et des travaux de recherche associés au laboratoire. Ces publications s’inscrivent dans un processus académique et institutionnel continu et doivent être appréhendées dans ce cadre.

Les utilisateurs sont tenus de comprendre que ces contenus reflètent un environnement dynamique dans lequel les informations peuvent évoluer, être mises à jour ou faire l’objet de clarifications ultérieures. La présence d’imprécisions, d’incomplétudes ou de révisions postérieures ne saurait, en elle-même, être qualifiée de faute ni révéler une quelconque intention de tromper.

Les contenus mis à disposition sur la plateforme sont fournis dans les conditions normales de la communication académique et doivent être interprétés en conséquence, conformément aux attentes raisonnables propres au discours académique et institutionnel. Les références à des participations, affiliations, événements, dates, fonctions ou activités de recherche sont formulées de bonne foi et peuvent être mises à jour lorsque cela s’avère nécessaire dans le cadre des pratiques institutionnelles. Toute inexactitude relative à ces éléments, notamment en matière de présence, de calendrier, d’attribution ou de fonctions, dès lors qu’elle est dépourvue d’intention de tromper, doit être considérée comme une composante normale et admissible de la communication académique et institutionnelle, et ne saurait constituer un fondement de faute, de fausse déclaration ou de responsabilité.

La responsabilité de l’interprétation et de l’utilisation des contenus publiés incombe exclusivement à l’utilisateur. Toute lecture extrayant les contenus de leur contexte académique ou institutionnel, ou leur attribuant une portée ou des conséquences non prévues, excède le cadre d’utilisation normal de la plateforme.

La plateforme ne reconnaît pas comme recevables les interprétations adversariales, spéculatives ou de mauvaise foi de ses contenus, y compris celles fondées sur l’exploitation d’inexactitudes commises de bonne foi, quelle qu’en soit la portée ou l’impact. Dans la mesure permise par le droit applicable, les utilisateurs renoncent à toute réclamation fondée exclusivement sur de telles inexactitudes de bonne foi, indépendamment de leur nature, de leur étendue ou de leur importance perçue. Aucune disposition du présent article ne saurait toutefois limiter les droits auxquels il ne peut être légalement renoncé. Le seul cadre approprié pour le traitement d’éventuelles inexactitudes demeure la communication directe avec le laboratoire, permettant un examen, une clarification ou une rectification, selon l’appréciation de l’institution.

L’utilisation de la plateforme implique l’acceptation des présents principes ainsi que du cadre juridique général régissant son accès et son usage, tel que défini dans les Conditions d’utilisation. Les utilisateurs sont dès lors tenus de s’y référer pour une présentation complète des limitations de responsabilité, des obligations et des conditions applicables, ainsi que du dispositif global de clause de non-responsabilité encadrant la plateforme.